MENTIONS LEGALES

MENTIONS LEGALES

 

RESPONSABLE DE PUBLICATION :

- Raison sociale : C-INTERIEUR

- Forme juridique : SARL unipersonnelle

- Secteur d’activité : Architecture Intérieure et Décoration.

- Responsable : Mme Claudia Valentinuzzi-Sader

- Adresse : 5 bvd Richelieu – 02100 Saint-Quentin

- Mail : contact@c-interieur.com

- Téléphone : 03.23.65.23.94 ou 06.83.58.61.04

- Adresse web : http://www.c-interieur.com/

- Siret : 49391360200022

- Siren : 493 913 602

- Code Naf : Activités spécialisées de design (7410Z)

 

CRÉATION DU SITE INTERNET & HÉBERGEMENT 

- Création du site internet : Production Web

- Responsable : Mr Monnaert Laurent

- Mail : contact@production-web.fr

- Téléphone : 06.89.92.66.17

- Adresse web : http://www.production-web.fr/

- Siret : 80249410400010

- Siren : 802494104

- Nom de domaine et Hébergement : Production Web via OVH

 

ACCÈS AU SITE

L’hébergeur du site internet www.c-interieur.com et le créateur du site internet à savoir la société Production Web, reconnaissent disposer de la compétence et de tous les moyens nécessaires pour permettre aux utilisateurs d’accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs du site internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par courriel à Mme Claudia Valentinuzzi-Sader : contact@c-interieur.com. Ce dernier peut également écrire à la société Production Web, Mr Monnaert Laurent : contact@production-web.fr responsable de la création et de la maintenance du site internet C-INTERIEUR.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations personnelles collectées par courriels, cookies ou formulaires de contact, sont réservées à l’usage interne de la société C-INTERIEUR. En aucun cas elles ne seront communiquées à des tiers en vue d’exploitation commerciale ou de proposition de produits ou de services. 
Conformément à la délibération de la CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe et en application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les visiteurs bénéficient à tout moment d’un droit d’accès et de modification sur les données personnelles en s’adressant par courrier au service clients. A savoir C-INTERIEUR – 5 bvd Richelieu – 02100 Saint-Quentin.

DROITS À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de l’édition des réalisations, site internet, photographies des réalisations, ainsi que tout contenu infographique et informatique sont les propriétés exclusives de la société C-INTERIEUR. 
Le site internet dans son contenu : charte graphique, arborescence, et tout signe distinctif sont protégés et ne peuvent être reproduits, modifiés ou contrefaits selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies de présentation des marques sélectionnées par C-INTERIEUR appartiennent aux marques elles-mêmes.

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